Retour d’expérience : Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire Dix mois après l’épisode de crue exceptionnelle survenue sur les bassins de la Loire et de la Seine, un rapport, remis le 9 mars à la ministre de l’Environnement, revient sur les raisons de la gravité…
Retour sur la journée technique “Captages : comment favoriser la coopération entre producteurs d’eau potable et acteurs agricoles” du 9/12/2016 Dans le cadre des démarches de protection des aires d’alimentation de captage (AAC), la définition et la mise en œuvre de plans d’action ciblant les pollutions diffuses d’origine agricole s’appuient sur une coopération entre producteurs…
Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides Au travers de ce document l’ONEMA (AFB) présente la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides et son utilisation. Il s’adresse à un public technique (maîtres d’ouvrages, bureaux d’études, services de l’État, établissements publics, collectivités locales…) en charge de la réalisation, de l’instruction…
Les chiffres clés sur l’eau et les milieux aquatiques 2016 L’AFB propose un panorama concis de la situation de l’eau et des milieux aquatiques en France à travers une sélection de données synthétiques issue du système d’information sur l’eau. Au travers de 50 sujets, les différents enjeux des milieux aquatiques sont présentés comme : la quantité d’eau disponible,…
La biodiversité, une opportunité pour le développement économique et la création d’emplois Dans le cadre de la loi pour la reconquête de la biodiversité, un rapport intitulé « la biodiversité, une opportunité pour le développement économique et la création d’emplois » a été réalisé en 2016. Il fait état que la biodiversité contribue largement à l’économie française,…
Décision du Conseil d’Etat & remise en question des inventaires “zone humide” Le code de l’environnement au travers du 1° de l’article L. 211-1 définit une zone humide comme suit : « On entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ;…
Nouvelle plateforme nationale des données sur les eaux de surface Les données sur la qualité des eaux de surface continentales sont désormais disponibles sur le site « naiades » Cette plateforme permet d’accéder à des données issues de la surveillance nationale de la qualité des rivières et des lacs (biologiques, chimiques, hydromporphologiques, températures). La plateforme “Naïades” s’appuie sur plusieurs banques…
Proposition de loi sur les outils de gestion des risques en agriculture L’objectif de ce projet de loi est d’offrir de nouveaux outils aux agriculteurs pour prévenir et gérer les risques, et poser les bases du débat sur la future réforme de la politique agricole commune (PAC) d’après 2020, tout en proposant des outils assurantiels…
NOTE TECHNIQUE RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DE LA DIRECTIVE INONDATION Une note technique du ministère de l’Environnement du 1er février 2017 fait le point sur les stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI) et précise les objectifs du second cycle de mise en œuvre de la directive inondations. La première période de…
Projet de décret : implantation des stations de traitement des eaux usées Le ministère de l’Environnement organise jusqu’au 21 mars prochain une consultation publique sur un projet d’arrêté modifiant les prescriptions techniques concernant l’implantation des stations de traitement des eaux usées. Le texte propose en particulier de supprimer la disposition prévoyant que ces stations d’épuration soient implantées à…